Mentions Légales 

Le site web www.janestoreart.com est herbergé par :

IONOS SARL                                                                       
7, place de la Gare                                                                                     
BP 70109                                                                                            
57200 Sarreguemines Cedex
France

IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur, Allemagne

Le Site Web est hébergé sur les serveurs de IONOS SE

IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne
Tél. : 0970 808 911

 

Dirigeant de l'Entreprise : Jennifer Nunes

 

 

Siège social

JaneStoreArt est la propriété de Jennifer Nunes ainsi que sa signature Jane

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés : 97892484300011

Jennifer Nunes 

18 rue de Metz 37000 Tours

 

Contact

Tél. : +33 6 86 78 30 96

E-Mail : janestoreart@gmail.com

 

Représentant légal : Jennifer Nunes

Inscription au registre du commerce et des sociétés

Numéro d’inscription :  97892484300011

Entreprise uni-personnelle non-soumis au régime de la TVA

 

 

 

Service client
Vous avez besoin d'aide ? Appelez-nous à tout moment au +33 6 86 78 30 96.
Notre Service client JaneStore Art est disponible aux horaires suivants :

  • Du lundi au samedi de 8 h 00 à 19h

 

 

Droits à la propriété intellectuelle
Les brevets, graphismes, marques déposées et autres signes distinctifs de Jane tels qu’ils sont utilisés sur notre site web sont protégés par la réglementation nationale, européenne et internationale. 
Il est strictement interdit de reproduire, copier ou utiliser nos brevets, graphismes, marques déposées (ou signe similaire à nos marques déposées) ou tout autre contenu tels qu'ils apparaissent sur notre site web, ou toute partie de ce dernier, sans notre permission écrite, à l'exception des cas stipulés dans nos conditions générales de ventes.

 

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de www.janestoreart.com

 

LEGISLATION FRANCAISE RELATIVE AU DROIT D’ACCES AU FICHIER INFORMATISE

Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant á contact@janestoreart.com et les faire rectifier le cas échéant.

 

DECHARGE DE RESPONSABILITE

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, www.janestoreart.com ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. www.janestoreart.com n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels www.janestoreart.com n’a aucun contrôle. www.janestoreart.com n’est donc pas responsable de l’information et du contenu présents sur ces serveurs.

ACCES AU SITE INTERNET

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de www.janestoreart.com et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.

 

Copyright ©. Tous droits réservés.  Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite et constitue une contrefaçcon, aux termes des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.